Ici ce trouve la constitution de l’Empire de l’Omistan.

Préambule:

L’Omistan est un Empire. Il est dirigé par Anderj Duka, 1er Empereur.

Sa langue officielle est l’Omisatnais. Et son drapeau est le bleu, jaune et rouge avec une couronne de laurier et une colombe.

Sa monnaie officielle est le Oranctais.

Article 1:

Toutes les citoyens de l’Empire naissent égaux en droit. Il doivent reconnaissance en leur Empereur. L’Empereur concentre tout les pouvoirs ( législatif, judiciaire et exécutif). Il est donc évidant que ce dernier décide des lois qui permettront le bonheur de ses citoyens.

Les citoyens de l’Empire ont accès à des postes dans:

• l’administration du pays
• l’armée
• Dans la politique.

Ils peuvent leur être octroyés des responsabilités tels que la récupération des impôts, la gestion de l’armée, de l’économie ou de la justice.

Pour devenir citoyen de l’Empire il faut avoir un membre de la famille qui est citoyen de l’Empire ou avoir un parent qui est citoyen de l’Empire. La naturalisation d’une personne étrangère au pays sera disponible qu’au bout de 10 ans de vécu dans ledit pays. (Le droit de sol n’est à ce jour pas un moyen d’obtenir la nationalité Omistanaise).

Article 2:

Toutes les personnes non citoyennes devront présenter une pièce d’identité/ visa ou carte de séjour pour rentrer sur le territoire sauf pour les personnes qui justifieront d’un domicile dans le pays.

En temps de crise dans un pays proche de l’Omistan, ses citoyens réfugiés pourront rentrer sans nécessité de présentation de papier au poste frontière. Ils se verront attribuer le nom de « sagaia paptiert » ( réfugiés politiques).

En temps de guerre contre un pays ou contre l’Omistan, les citoyens du pays adverse qui seront réfugiés dans notre nation devront faire l’objet d’une fouille aux postes frontières et seront acceptés et accueillis chaleureusement. Ils se verront attribuer le nom de « sagaia paptiert pagstoï » ( réfugié politique de guerre).