Alliance

FÉD Fédération Celtica FÉD

Président: Muskar XII

Alliance archivée

Description



Puisse notre Union vivre entre Paix et Prospérité.




Les Nations membres de la Fédération Celtica :


Armorica

Hibernia

Gallaecia

Britannia

Colonie d’Hispanie

Colonie de Thrace


Le Grand'Roi est également Maître des croyants Teutatètes.



ACTE PREMIER

Sont membres de la Fédération Celtica les Nations y adhérant volontairement,

et souhaitant s'engager sincèrement dans une démarche visant à assurer

la paix, la prospérité et le teutanisme.


ACTE DEUXIÈME

Les Nations de la Fédération s'engagent à respecter

un principe de solidarité absolue entres elles.


ACTE TROISIÈME

Est élu, parmi les Chefs d'État de la Fédération,

un Grand'Roi chargé de présider à la destinée de la Fédération

et d'assurer sa bonne administration.


ACTE QUATRIÈME

Chaque Nation doit contribuer au bien commun de la Fédération,

soit par une contribution financière, soit par toute autre contribution

de toute nature dans le but d'assurer l'indépendance totale de la Fédération.


ACTE CINQUIÈME

Le Conseil de la Fédération regroupe les Chefs d'État des Nations membres,

de 5 représentants nommés ou élus selon une loi qui sera déterminée par chaque Nation,

ainsi que de 1 représentant par tranche de 50 millions d'habitants. Les votes du Conseil sont secrets,

et en cas d'égalité la voix du Grand'Roi est prépondérante.


ACTE SIXIÈME

La Fédération assume, à travers la Cour de Justice Fédérale, la justice

des affaires supranationales, pour tout conflit qui naîtrait d'un différent économique,

territorial ou autre entre deux ou plusieurs Nations de la Fédération.

Les décisions de la Cour de Justice Fédérale ne peuvent en aucun cas être

remises en cause par des décisions nationales. Cependant, la Cour de Justice Fédérale

ne peut en aucun cas intervenir dans des affaires nationales, ni juger une Nation seule.


ACTE SEPTIÈME

Une Nation n'est plus membre de la Fédération quand celle-ci émane soit d'une décision

de la Cour de Justice Fédérale, soit d'un vote à l'unanimité du Conseil de la Fédération,

soit de la décision de la Nation elle-même, à condition que cette décision ait été prise

dans les conditions prévues par les lois et constitutions de ladite Nation.



Gouvernement exécutif :


Salaün IV, Roi d'Armorica, Grand'Roi

Grallon, Roi d'Hibernia, Chancelier chargé des Relations Extérieures

Mériadre V, Roi de Gallaecia, Chancelier chargé des Finances

Brieuc, Duc de Britannia, Chancelier chargé du Conseil

Darerc, Gouverneur de la Colonie d’Hispanie, Chancelier chargé des Temples

Tugd'Al, Gouverneur de la Colonie de Thrace, Chancelier chargé des Affaires Internes


Nombre de sièges au Conseil :


Armorica, 5 + 10

Hibernia, 5 + 7

Gallaecia, 5 + 4

Britannia, 5 + 4

Colonie d’Hispanie, 5 + 2

Colonie de Thrace, 5 + 1




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